Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANCE EN DANSE
M. Luc FOUBERT

Numéro de dépôt :
4381454
Date de dépôt :
05/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2027
TRANCE EN DANSE de Luc FOUBERT

Présentation de la marque TRANCE EN DANSE

Déposée par voie électronique le 5 août 2017 par monsieur Luc FOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANCE EN DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur Luc FOUBERT domicilié(e) 9 rue de la croix Gringnon - 91190 - Gif sur Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc FOUBERT domicilié(e) 9 rue de la croix Grignon - 91190 - Gif sur Yvette - France.

La marque TRANCE EN DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCE EN DANSE arrivera à expiration en date du 5 août 2027.

Luc FOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : MORPHOTONICS , SYLENCE , TRANSC-EN-DANCE , NEURACT


M. Luc FOUBERT - 9 rue de la croix Gringnon - 91190 - Gif sur Yvette - France


M. Luc FOUBERT - 9 rue de la croix Grignon - 91190 - Gif sur Yvette - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.